Commune de Damazan, 47160, Lot-et-Garonne

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Révision du PLU

Le PLU de Damazan est actuellement en cours de révision.

Le Diagnostic, le Projet d’Aménagement et de Développement Durables, les Orientations d’Aménagement et de Programmation, ainsi que les Règlements graphique et écrit peuvent être visualisés ci-dessous.

Rapport de Présentation : https://www.calameo.com/read/00317143364384e5164ff

Projet d'Aménagement et de Développement Durable : https://www.calameo.com/read/003171433ea5878cb7a8d

Orientations d'Aménagement et de Programmation : https://www.calameo.com/read/003171433c51b4c5c22ec

Règlement Graphique : https://www.calameo.com/read/003171433eb99f1c9eaea

Règlement Écrit : https://www.calameo.com/read/003171433f8eaacbb00c9

Diagnostic Stratégique :

NB : Il s’agit de documents de travail susceptibles d’être modifiés au cours de la procédure. Le PLU approuvé en date du 23 juillet 2012 reste opposable aux demandes d’autorisations d’urbanisme.

 

 

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Le PLU actuel - Règlement écrit

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