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Le Conseil Municipal
Les Élus Municipaux :
Michel MASSET, Stéphane ROSSATO, Christine AGOSTI, Michel SERENA, Françoise DUBOURG, Nathalie BACARISSE, Marie-Pascale BALDAZZINI, Isabelle DE LONGHI, Nathalie JOUSSE, Murielle PAGNONCELLI, Sylvie DELAURIER, Daniel CHABOT, Denis GHIRARD, Stéphane MOLENA, Jean-Michel SARTORI.
Le Maire et ses Adjoints
Le Maire :
Michel MASSET
Les Adjoints :
Stéphane ROSSATO, 1er adjoint
Christine AGOSTI, 2e adjointe
Michel SERENA, 3e adjoint
Isabelle DE LONGHI, 4e adjointe
Délégations
MAIRE : Michel MASSET
1er ADJOINT : Stéphane ROSSATO
Finances - Urbanisme, Travaux, PLU - Agriculture et Forêt
2e ADJOINT : Christine AGOSTI
Enfance et loisirs (Ecoles, Cantine, Centre de Loisirs, Crèche) – Action sociale
3e ADJOINT : Michel SERENA
Voirie – Travaux – Cimetière – Forêt - Environnement
4e ADJOINT : Isabelle DE LONGHI
Sécurité – Urbanisme (administratif)
Délégations intercommunales
Communauté de Communes du Confluent :
Titulaires : Michel MASSET, Stéphane ROSSATO, Christine AGOSTI
Syndicat Départemental des Eaux :
Titulaire : Michel MASSET
Suppléant : Stéphane ROSSATO
TE47 (ancien SDEE47) :
Titulaires : Michel MASSET & Stéphane ROSSATO
Suppléants : Michel SERENA & Daniel CHABOT
Syndicat Transports Scolaires d’Aiguillon :
Titulaire : Isabelle DE LONGHI
Suppléant : Nathalie BACARISSE
SIVU Chenil Fourrière :
Titulaire : Michel SERENA
Suppléant : Stéphane MOLENA
Syndicat des sylviculteurs du Sud-Ouest (Maison de la forêt) :
Titulaire : Michel SERENA
Suppléant : Stéphane ROSSATO
Autres délégations
Associations des Bastides du Lot-et-Garonne :
Titulaires : Françoise DUBOURG – Nathalie JOUSSE – Jean-Jacques LESAGE
Suppléants : Isabelle DE LONGHI – Christian DELAUGERE
Association des Communes du Canal des Deux Mers :
Titulaire : Christine AGOSTI
Suppléant : Daniel CHABOT
Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) :
Délégué : Isabelle DE LONGHI
Correspondant Défense :
Stéphane MOLENA
Correspondants Tempêtes auprès d’ENEDIS :
Stéphane MOLENA & Michel SERENA
Référent Incendie & Secours :
Isabelle DE LONGHI
Relais Communal de l’Égalité :
Pascale BALDAZZINI & Christine AGOSTI
Les Commissions Communales
Commissions Communales
FINANCES et SUBVENTIONS
Compétences :
Préparation des Budgets et des Comptes Administratifs
Suivi de la charge d’imposition, des 4 taxes et de la dette
Montage financier des grands dossiers
Points financiers durant l’année
Attribution de subventions et participations
Rapporteurs : Michel MASSET – Stéphane ROSSATO
Membres : Christine AGOSTI – Michel SERENA – Isabelle DE LONGHI – Sylvie DELAURIER – Jean-Michel SARTORI.
PERSONNEL COMMUNAL
Compétences :
Relation personnel/élus, évaluation des conditions de travail (habillement, locaux, etc…) Regard sur l’organisation du travail, avis sur la notation.
Créations de postes.
Concerne tout le personnel : secrétariat, services techniques, écoles/centre de loisirs, etc…
Rapporteurs : Michel MASSET - Michel SERENA
Membres : Stéphane ROSSATO - Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI - Stéphane MOLENA.
TRAVAUX - URBANISME - PLU
Compétences :
Projets de transformations urbaines. Réseaux (voirie, assainissement, eau, éclairage public…)
Aménagement des sites urbains, des espaces verts, du réseau routier. Circulation (automobile, cycliste, piétonne)
Chantiers neufs ou travaux non effectués par le personnel : étude des plans, suivi et réception des travaux.
Tous les travaux d’entretien et d’aménagement effectués par le personnel de la ville.
Rapporteurs : Stéphane ROSSATO - Michel SERENA
Membres : Michel MASSET - Françoise DUBOURG – Isabelle DE LONGHI – Pascale BALDAZZINI - Sylvie DELAURIER – Murielle PAGNONCELLI.
Membres extérieurs : Christine DOYEN – Christian MOLINIE
SÉCURITÉ et PROTECTION CIVILE
Compétences :
Relations avec le Corps des Sapeurs-Pompiers et avec le SDIS dans le cadre de la départementalisation.
Prévention pour les établissements ou les lieux ouverts au public et pour les équipements à son usage. Sécurité au travail dans la collectivité – Sécurité incendie – Gestion en cas de crise – Plan de sauvegarde
Rapporteurs : Isabelle DE LONGHI
Membres : Michel MASSET - Françoise DUBOURG – Daniel CHABOT - Stéphane MOLENA.
ENFANCE et LOISIRS
Compétences :
Relations avec les enseignants et les parents d’élèves – participation au Conseil d’école – relations avec les communes ayant des enfants scolarisés à DAMAZAN
Examen de tous les projets d’aménagement concernant l’école, la cantine, les cours, le centre de loisirs et les environnements de ces bâtiments – surveillance des locaux et du matériel.
Rapporteurs : Christine AGOSTI – Françoise DUBOURG
Membres : Michel MASSET - Isabelle DE LONGHI – Nathalie JOUSSE - Pascale BALDAZZINI – Nathalie BACARISSE - Stéphane MOLENA.
Membres extérieurs : Christine FOMPUDIE – Élysa CAYET – Tom FLEURIOT.
AGRICULTURE - FORÊT
Compétences :
Relations avec les agriculteurs et leurs organismes
Défense contre les menaces aux cultures ou élevages, relevés des calamités, etc…
Gestion de l’aménagement de la forêt, relations avec l’ONF et la DFCI
Rapporteurs : Stéphane ROSSATO - Michel SERENA
Membres : Michel MASSET - Isabelle DE LONGHI – Denis GHIRARD - Nathalie JOUSSE - Daniel CHABOT - Pascale BALDAZZINI
Membre extérieur : Éric SEAILLES
ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉCOLOGIQUE – EMBELLISSEMENT – ESPACES NATURELS SENSIBLES
Compétences :
Gestion, entretien des sites - Fleurissement et embellissement du bourg (« Maisons fleuries ») - Illuminations fin d’année
Rapporteurs : Denis GHIRARD
Membres : Michel MASSET - Michel SERENA – Françoise DUBOURG – Nathalie JOUSSE - Daniel CHABOT - Pascale BALDAZZINI - Sylvie DELAURIER.
Membre extérieur : Fabrice RENAUDIN
ACTION SOCIALE
Compétences :
Examen des demandes d’aides variées aux personnes en difficultés financières, professionnelles ou sociales (devoir de discrétion)
Rapporteurs : Stéphane MOLENA
Membres : Michel MASSET - Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI.
Extérieurs : Thérèse DE ZORZI - Jacques LAUJOL – Magdeleine SALY – Jacques LABADIE.
GRAVIÈRES
Compétences :
Relations avec les exploitants des gravières implantées sur le territoire de la commune
Examen de tous les projets de modifications, extensions …
Travaux et fonctionnement de l’Observatoire
Rapporteurs : Daniel CHABOT
Membres : Michel MASSET - Stéphane ROSSATO - Michel SERENA – Sylvie DELAURIER.
Membre extérieur : Bastien RUCHAUD
CAMPING
Compétences :
Suivi du fonctionnement du camping
Rapporteurs : Michel SERENA
Membres : Michel MASSET - Stéphane ROSSATO - Isabelle DE LONGHI - Denis GHIRARD - Nathalie JOUSSE - Nathalie BACARISSE - Sylvie DELAURIER – Stéphane MOLENA - Jean-Michel SARTORI.
ÉCONOMIE et TOURISME
Compétences :
Relations, contacts avec les acteurs économiques du territoire
Suivi de la Zone d’Activités
Gestion des gîtes, du camping et du lac
Rapporteurs : Michel MASSET
Membres : Stéphane ROSSATO - Christine AGOSTI – Nathalie BACARISSE - Sylvie DELAURIER.
Membres extérieurs : Jean-Marie CHAUMIEN – Patricia EDMOND SAMUEL – Patrick YON
RELATIONS avec les ASSOCIATIONS
Compétences :
Relations avec les associations sportives – examen de tous projets d’aménagement du stade ou d’autres espaces sportifs – surveillance des locaux, des installations et du matériel – organisation de journées ou de festivités.
Examen des demandes annuelles de subventions et attributions
Rapporteurs : Jean-Michel SARTORI
Membres : Michel MASSET - Denis GHIRARD - Stéphane MOLENA.
Membres extérieurs : Sébastien BRUNETAUD – Sabine ORTOLAN – Éric SEAILLES – Alain TRINCART – Pierre THEREZ.
PATRIMOINE – CULTURE - MÉMOIRE
Compétences : Gestion du patrimoine immobilier et environnemental – Mémoire de la Commune
Rapporteurs : Françoise DUBOURG
Membres : Michel MASSET - Christine AGOSTI – Denis GHIRARD – Nathalie JOUSSE - Daniel CHABOT.
Membres extérieurs : Christine FOMPUDIE – Roger-André JOACHIM – Élysa CAYET – Tom FLEURIOT.
COMMUNICATION
Compétences : Contrôle et communication des comptes-rendus de Conseils – relation avec la Presse, information à la population et des associations – conception du bulletin annuel et autres vecteurs d’information (Site internet, Facebook…) – Veille technologique
Rapporteurs : Françoise DUBOURG
Membres : Michel MASSET - Nathalie JOUSSE - Murielle PAGNONCELLI - Jean-Michel SARTORI.
Membres extérieurs : Christine FOMPUDIE – Jean-Jacques LESAGE – Jacky PENILLA – Tom FLEURIOT.
FÊTES – SPECTACLES - CÉRÉMONIES
Compétences : Organisation de manifestations culturelles et festives du ressort ou à l’initiative de la Mairie
Organisation des cérémonies officielles
Relation avec le Comité des Fêtes et aide à leurs activités.
Rapporteurs : Murielle PAGNONCELLI
Membres : Denis GHIRARD - Nathalie JOUSSE - Stéphane MOLENA.
Membres extérieurs : Christian DELAUGERE – Michel GENAUDEAU – Roger-André JOACHIM – Fabrice & Margaret RENAUDIN – Christian SEGUIN
CITOYENNETE
Compétences : Relations avec les administrés
Rapporteurs : Jean-Paul STERN
Membres : Pascale BALDAZZINI -
APPEL d’OFFRES
Compétences : Ouverture des plis suite à une consultation ou un appel d’offres et émission d’un avis
Président : Le Maire ou son représentant.
3 Membres titulaires : Stéphane ROSSATO – Michel SERENA - Denis GHIRARD
3 Membres suppléants : Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI - Jean-Michel SARTORI
Le Receveur Municipal :
Un représentant du Service de la Concurrence, des prix et de la Répression des Fraudes
Commissions Mixtes
IMPOTS
Compétences : Mise à jour des charges foncières et d’habitation des particuliers
Président : Michel MASSET, Maire de DAMAZAN
6 Commissaires titulaires : Pascale BALDAZZINI – Christophe LUZUY – Sylvie DELAURIER – Stéphane MOLENA – Michel SERENA
6 Commissaires suppléants : Sabine ORTOLAN – Jean-Paul SALY – Jean-Jacques LESAGE – Christine AGOSTI – Denis GHIRARD – Murielle PAGNONCELLI
CONTRÔLE des LISTES ÉLECTORALES
Compétences : Gestion des inscriptions et des radiations des électeurs
Membre du Conseil Municipal : Nathalie BACARISSE
Membres Extérieurs :
- Délégué Administration : Jean MEYNAUD
- Délégué Tribunal : Jean-Jacques LESAGE
Organismes Mixtes
CONSEIL d’ADMINISTRATION de la MAISON de RETRAITE
Compétences : Participation aux séances (budget, gestion de l’établissement, équipements, aménagements) présidées par le Maire, Président de droit.
Président : Monsieur le Maire
2 membres : Françoise DUBOURG – Isabelle DE LONGHI
ASSOCIATION SERVICES SOINS à DOMICILE
Compétences : Prestations de service et de soins à domicile pour les personnes âgées. Portage de repas.
1 membre : Stéphane MOLENA
CONSEIL d’ADMINISTRATION de l’ESAT de BOUËT
1 membre : Stéphane MOLENA
Charte de l'Élu Local
Charte de l'Élu Local
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
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