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Le Conseil Municipal
Les Élus Municipaux :
Michel MASSET, Stéphane ROSSATO, Christine AGOSTI, Michel SERENA, Françoise DUBOURG, Nathalie BACARISSE, Marie-Pascale BALDAZZINI, Isabelle DE LONGHI, Nathalie JOUSSE, Murielle PAGNONCELLI, Sylvie DELAURIER, Daniel CHABOT, Denis GHIRARD, Stéphane MOLENA, Jean-Michel SARTORI.
Le Maire et ses Adjoints
Le Maire :
Michel MASSET
Les Adjoints :
Stéphane ROSSATO, 1er adjoint
Christine AGOSTI, 2e adjointe
Michel SERENA, 3e adjoint
Françoise DUBOURG, 4e adjointe
Les Commissions Communales
FINANCES & SUBVENTIONS :
Compétences : Préparation des Budgets et Comptes Administratifs - Suivi de la charge d’imposition des 4 taxes et de la dette - Montage financier des grands dossiers - Points financiers durant l’année - Attribution de subventions et participations.
Rapporteurs : Michel MASSET, Stéphane ROSSATO.
Membres : Michel SERENA, Christine AGOSTI, Françoise DUBOURG, Jean-Michel SARTORI, Sylvie DELAURIER.
PERSONNEL COMMUNAL :
Compétences : Relation personnel/élus, évaluation des conditions de travail (habillement, locaux, etc) regard sur l’organisation du travail, créations de postes. Concerne tout le personnel : administratif, technique, groupe scolaire (titulaires et contractuels)
Rapporteurs : Michel MASSET, Michel SERENA.
Membres : Stéphane ROSSATO, Christine AGOSTI, Françoise DUBOURG, Stéphane MOLENA.
SÉCURITE & PROTECTION CIVILE :
Compétences : Relations avec le Corps des Sapeurs-Pompiers et avec le SDIS dans le cadre de la départementalisation. Suivi des contrôles réglementaires et prévention pour les établissements ou les lieux ouverts au public et pour les équipements à son usage. Sécurité au travail dans la collectivité. Sécurité incendie. Gestion en cas de crises. Plan de sauvegarde
Rapporteurs : Isabelle DE LONGHI.
Membres : Stéphane MOLENA. Daniel CHABOT. Françoise DUBOURG.
ÉCONOMIE & TOURISME :
Compétences : Rapporteurs : Michel MASSET .
Membres : Nathalie BACARISSE.
Membres extérieurs : Elodie CASSAGNE, Jean-Marie CHAUMIEN, Jean-Paul STERN.
URBANISME - TRAVAUX - PLU :
Compétences : Suivi des autorisations d’occupation des sols - Suivi du PLU - Projets de transformations urbaines. Réseaux (voirie, assainissement, eau, éclairage public…) - Aménagement des sites urbains, des espaces verts, du réseau routier. Circulation (automobile, cycliste, piétonne) - Chantiers neufs ou travaux non effectués par le personnel : étude des plans, suivi et réception des travaux - Tous les travaux d’entretien et d’aménagement effectués par le personnel de la ville.
Rapporteurs : Stéphane ROSSATO, Michel SERENA.
Membres : Marie-Pascale BALDAZZINI, Françoise DUBOURG, Isabelle DE LONGHI, Murielle PAGNONCELLI, Sylvie DELAURIER. Membres extérieurs : Christine DOYEN, Christian MOLINIE.
ENFANCE & LOISIRS :
Compétences : Relations avec les enseignants et les parents d’élèves – Participation au Conseil d’école – Relations avec les communes ayant des enfants scolarisés à DAMAZAN - Examen de tous les projets d’aménagement concernant l’école, la cantine, les cours, le centre de loisirs, la micro-crèche et les environnements de ces bâtiments – Surveillance des locaux et du matériel - Relations avec les acteurs de l’Enfance.
Rapporteurs : Christine AGOSTI, Françoise DUBOURG.
Membres : Nathalie JOUSSE, Marie-Pascale BALDAZZINI, Stéphane MOLENA, Isabelle DE LONGHI. Nathalie BACARISSE.
ACTION SOCIALE :
Compétences : CCAS, UNA, MSA et vie locale.
Rapporteur : Stéphane MOLENA.
Membres : Christine AGOSTI, Isabelle DE LONGHI.
Membres extérieurs : Jacques LAUJOL, Magdeleine SALY, Jacques LABADIE.
APPEL d’OFFRES :
Compétences : Ouverture des plis suite à une consultation ou un appel d’offres et émission d’un avis.
Président : Le Maire ou son représentant.
3 Membres titulaires : Stéphane ROSSATO, Michel SERENA, Denis GHIRARD.
3 Membres suppléants : Christine AGOSTI, Jean-Michel SARTORI.
Le Receveur Municipal : Michel GRANSART .
Un représentant du Service de la Concurrence, des prix et de la Répression des Fraudes.
Charte de l'Élu Local
Charte de l'Élu Local
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
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